top of page

Mentions légales

RecyPac – Circuit des emballages plastiques et des cartons à boissons

info@recypac.ch

www.recypac.ch

SEREO
Hohlstrasse 532
8048 Zürich

Copyright

© 2023 RecyPac, CH-Zürich. Tous droits réservés. Tous les éléments de nos pages Web, le design du site, tous les textes, graphiques, documents récupérables etc., sont la propriété intellectuelle de l’Association RecyPac et sont protégés par tous les droits. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou sur papier est interdite, sauf autorisation expresse de RecyPac.

Contenu du site en ligne

RecyPac, ci-après dénommé l’auteur, n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les demandes de réparation à l’encontre de l’auteur portant sur des préjudices matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont de fait exclues, dans la mesure où il ne s’agit pas d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave démontrable de la part de l’auteur. Tous les contenus sont susceptibles d’être modifiés et ne sont pas contraignants. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l’ensemble du site, sans annonce séparée, ou de cesser temporairement ou définitivement la publication.

 

Renvois et liens

En ce qui concerne les renvois directs ou indirects à des pages Internet externes («hyperliens») qui se trouvent en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, celui-ci ne pourrait être tenu responsable que s’il a connaissance du contenu et qu’il lui est techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation de contenu illégal. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la création des liens, les pages accessibles en lien correspondantes étaient exemptes de contenu illégal. L’auteur n’exerce aucune influence sur la conception et les contenus actuels et futurs des pages citées par lien/renvoi. Par conséquent, il se détache expressément de tous les contenus de toutes les pages citées par lien/renvoi qui ont été modifiés après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois établis au sein de ce propre site Internet ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres de visiteurs, forums de discussion ou listes de diffusion mis en place par l’auteur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier pour les préjudices résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.

Si des pages illégales sont accessibles via les hyperliens, veuillez nous en informer à l’adresse info(at)recypac.ch. Cela sera alors vérifié et, si nécessaire, les liens seront supprimés.

 

Droit d’auteur, de marque et de signe

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des éléments graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés dans toutes ses publications, ou de n’utiliser que des objets qu’il a lui-même créés, qui sont libres de droits ou pour lesquels il détient des licences. Tous les noms de marque et marques déposées mentionnés sur le site Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés correspondants. La simple mention d’une marque ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers!

La mention de noms de sociétés, de noms de produits, de marques ou de marques déposées est faite en reconnaissance de tous les droits de leurs propriétaires respectifs. La mention sert exclusivement d’indication pour déterminer nos produits et prestations.

 

Google Analytics

Ce site Internet utilise Google Analytics, service d’analyse Internet fourni par Google Inc. («Google»). Google Analytics utilise des «cookies» qui sont des fichiers textes sauvegardés sur votre ordinateur permettant au site Internet d’analyser votre utilisation de ce dernier. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du présent site Internet (y compris votre adresse IP) sont transmises à un serveur de Google situé aux États-Unis, où elles sont ensuite stockées. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer votre utilisation du site, d’établir pour l’éditeur des rapports sur l’activité du site et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google peut également transmettre ces informations à des tiers si la loi l’exige ou si des tiers traitent ces informations pour le compte de Google. Google n’associe pas votre adresse IP à d’autres données détenues par Google. Vous pouvez empêcher l’utilisation de cookies en paramétrant votre navigateur. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctions du présent site Internet. En utilisant ce site Internet, vous consentez au traitement des données vous concernant par Google de la manière et aux fins décrites ci-dessus.
 

bottom of page